En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 95-15 du 20 avril 1995, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mai 1995, des 56 normes françaises suivantes :

A. - MÉTALLURGIE

NF EN ISO 7384. - Essai de corrosion en atmosphère artificielle. - Prescriptions générales (indice de classement : A 05100).
NF EN ISO 7441. - Corrosion des métaux et alliages. - Détermination de la corrosion bimétallique par des essais de corrosion en milieu extérieur (indice de classement : A 05308).
NF EN ISO 8565. - Métaux et alliages. - Essais de corrosion atmosphérique. - Prescriptions générales de l'essai in situ (indice de classement : A 05402).
NF EN ISO 4518. - Revêtements métalliques. - Mesurage profilométrique (indice de classement : A 91114).
NF EN ISO 2361. - Revêtements électrolytiques de nickel sur métal de base magnétique et non magnétique. - Mesurage de l'épaisseur. - Méthode magnétique (indice de classement : A 91120).

C. - ÉLECTRICITÉ

NF EN 50160. - Caractéristiques de la tension fournie par les réseaux publics de distribution (indice de classement : C 02160).
NF C 11-302. - Performances et essai des matériels de téléprotection des réseaux d'énergie électrique. - Partie 2 : systèmes à comparaison analogique.
NF EN 60721-3-4. - Classification des conditions d'environnement. - Partie 3 : classification des groupements des agents d'environnement et de leurs sévérités. - Section 4 : utilisation à poste fixe, non protégé contre les intempéries (indice de classement : C 20003-4).
NF EN 60721-3-7. - Classification des conditions d'environnement. - Partie 3 : classification des groupements des agents d'environnement et de leurs sévérités. - Section 7 : utilisation en déplacement (indice de classement : C 20003-7).
NF EN 50015. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Immersion dans l'huile « o » (indice de classement : C 23515).
NF EN 50017. - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Remplissage pulvérulent « q » (indice de classement : C 23517).
NF EN 60674-3-4A6. - Spécification pour les films en matière plastique à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuilles 4 à 6 : prescriptions pour les films de polyimide utilisés dans l'isolation électrique (indice de classement : C 26145-3-4).
NF EN 60893-3-2. - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine époxyde (indice de classement : C 26183-2).
NF EN 60893-3-3. - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine mélamine (indice de classement : C 26183-3).
NF EN 60893-3-4. - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 4 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine phénolique (indice de classement : C 26183-4).
NF EN 60893-3-5. - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 5 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planches à base de résine polyester (indice de classement : C 26183-5).
NF EN 60893-3-6. - Spécification pour les stratifiés industriels rigides en planches à base de résines thermodurcissables à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 6 : prescriptions pour les stratifiés rigides en planche à base de résine silicone (indice de classement : C 26183-6).
NF EN 61086-3-1. - Revêtements appliqués sur les cartes de câblage imprimées et dotées de composants conventionnels (revêtement enrobants). - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 1 : revêtements pour usage général (classe I) et pour hautes performances (classe II) (indice de classement : C 26963-1).
NF EN 61221. - Produits pétroliers et lubrifiants. - Fluides de régulation pour turbines esters phosphatés de triaryle (catégorie ISO-L-TCD). - Spécifications (indice de classement : C 27140).
NF EN 60317-0-1. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 1 : fil de section circulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C 31001).
NF EN 60317-0-1A2. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 1 : fil de section circulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C 31001 A 2).
NF EN 60317-0-2. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 2 : fil de section rectangulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C 31002).
NF EN 60317-0-2A2. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 2 : fil de section circulaire en cuivre émaillé (indice de classement : C 31002 A 2).
NF EN 60317-0-3. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 3 : fil de section circulaire en aluminium émaillé (indice de classement : C 31003).
NF EN 60317-0-3A1. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 3 : fil de section circulaire en aluminium émaillé (indice de classement : C 31003 A 1).
NF EN 60317-0-3A2. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 3 : fil de section circulaire en aluminium émaillé (indice de classement : C 31003 A 2).
NF EN 60317-0-4. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 4 : fil de section rectangulaire en cuivre ou en cuivre émaillé, guipe de fibres de verre (indice de classement : C 31004).
NF EN 60317-0-4A2. - Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage. - Partie 0 : prescriptions générales. - Section 4 : fil de section rectangulaire en cuivre ou en cuivre émaillé, guipe de fibres de verre (indice de classement : C 31004 A 2).
NF EN 60870-6-601. - Matériels et systèmes de téléconduite. - Partie 6 : protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T. - Section 601 : profil fonctionnel pour fournir le service de transport en mode connexion dans un système d'extrémité connecté par un accès permanent à un réseau de commutation de paquets (indice de classement : C 46966-01).
NF EN 60335-1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C 73800).
NF EN 186210. - Composants électroniques. - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques. - Type CF 08. - Spécification intermédiaire (indice de classement : C 93820).
NF EN 60268-12. - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 12 : applications des connecteurs pour radiodiffusion et usage analogue (indice de classement : C 97312).

D. - ÉCONOMIE DOMESTIQUE, HÔTELLERIE,
AMEUBLEMENT, AMÉNAGEMENTS

NF EN 597-1. - Ameublement. - Evaluation de l'allumabilité des matelas et des sommiers rembourrés. - Partie 1 : source d'allumage. - Cigarette en combustion (indice de classement : D 64010-1).
NF EN 597-2. - Ameublement. - Evaluation d'allumabilité des matelas et sommiers rembourrés. - Partie 2 : source d'allumage. - Equivalente à l'allumette (indice de classement : D 64010-2).

E. - MÉCANIQUE

NF EN ISO 3952-1. - Schémas cinématiques. - Symboles graphiques. - Partie 1 (indice de classement : E 04015-1).
NF EN ISO 3952-2. - Schémas cinématiques. - Symboles graphiques. - Partie 2 (indice de classement : E 04015-2).
NF EN ISO 3952-3. - Schémas cinématiques. - Symboles graphiques. - Partie 3 (indice de classement : E 04015-3).
NF EN 20898-7. - Caractéristiques mécaniques des éléments de fixation. - Partie 7 : essai de torsion et couples minimaux de rupture des vis de diamètre nominal de filetage de 1 mm à 10 mm (indice de classement : E 25100-7).
NF EN ISO 6682. - Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (indice de classement : E 58013).
NF EN 474-1. - Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : E 58050).
NF En ISO 3457. - Engins de terrassement. - Tôles et plaques. - Définitions et spécifications (indice de classement : E 58056).

G. - TEXTILES ET CUIRS

NF EN 985. - Revêtements de sol textiles. - Essai à l'appareil à roulettes (indice de classement : G 35023).

K. - BANQUE, VALEURS MOBILIÈRES, ASSURANCE

NF EN ISO 8583. - Messages initiés par carte de transaction financière. - Spécifications d'échange de messages (indice de classement : K 19025).

M. - COMBUSTIBLES - ÉNERGIE NUCLÉAIRE

NF M 07-076. - Produits pétroliers liquides. - Echantillonnage au pistolet de distribution.

P. - BATIMENT ET GÉNIE CIVIL

NF P 21-205-1. - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets. - Partie 1 : règles de mise en oeuvre.
NF P 21-205-2. - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets. - Partie 2 : règles de conception et de calcul.
NF P 21-205-3. - Charpentes en bois assemblées par connecteurs métalliques ou goussets. - Partie 3 : cahier des clauses spéciales.

S. - INDUSTRIES DIVERSES

NF EN 3-6. - Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 6 : modalités visant à évaluer la conformité des extincteurs portatifs conformément à l'EN 3, partie 1 à partie 5 (indice de classement : S 61910).
NF EN ISO 1567. - Art dentaire. - Polymères pour base de prothèses dentaires (indice de classement : S 91209).

T. - INDUSTRIES CHIMIQUES

NF T 54-192. - Plastiques. - Films plastiques pour l'agriculture. - Mise en oeuvre.

Z. - ADMINISTRATION, COMMERCE, DOCUMENTATION,
TRAITEMENT DE L'INFORMATION

NF EN ISO/CEI 7812-1. - Cartes d'identification. - Identification des émetteurs. - Partie 1 : système de numérotation (indice de classement : Z 15007-1).
NF EN ISO/CEI 7812-2. - Cartes d'identification. - Identification des émetteurs. - Partie 2 : procédures pour les demandes de numéros et pour leur enregistrement (indice de classement : Z 15007-2).
NF EN ISO/CEI 10037. - Cartes d'identification. - Méthodes d'essai (indice de classement : Z 15050).
NF EN ISO 11172-1. - Technologies de l'information. - Codage de l'image animée et du son associé pour les supports de stockage numérique jusqu'à environ 1,5 Mbit/s. - Partie 1 : systèmes (indice de classement : Z 75003-1).
NF EN ISO 11172-2. - Technologies de l'information. - Codage de l'image animée et du son associé pour les supports de stockage numérique jusqu'à environ 1,5 Mbit/s. - Partie 2 : vidéo (indice de classement : Z 75003-2).
NF EN ISO 11172-3. - Technologies de l'information. - Codage de l'image animée et du son associé pour les supports de stockage numérique jusqu'à environ 1,5 Mbit/s. - Partie 3 : audio (indice de classement : Z 75003-3).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 avril 1995, des 64 normes françaises suivantes :

A. - MÉTALLURGIE

NF ISO 7384 (mars 1988). - Essais de corrosion en atmosphère artificielle. - Prescriptions générales (homologuée le 5 février 1988) (indice de classement : A 05100).
NF ISO 7441 (mars 1988). - Corrosion des métaux et alliages. - Détermination de la corrosion bimétallique par des essais de corrosion en milieu extérieur (homologuée le 5 février 1987) (indice de classement : A 05308).
NF A 91-114 (novembre 1985). - Revêtements métalliques et autres revêtements non organiques. - Mesure des épaisseurs de revêtements. - Méthode par profilométrie (homologuée le 20 octobre 1985).

C. - ÉLECTRICITÉ

NF EN 60721-3-4 (janvier 1995). - Classification des conditions d'environnement. - Partie 3 : classification des groupements des agents d'environnement et de leurs sévérités. - Utilisation à poste fixe, non protégé contre les intempéries (constitué par NF EN 60721-3-4 [C 20003-4] d'août 1993 et de son additif 2 de janvier 1995) (homologuée le 20 décembre 1994) (indice de classement : C 20003-4).
NF EN 60721-3-7 (janvier 1995). - Classification des conditions d'environnement. - Partie 3 : classification des groupements des agents d'environnement et de leurs sévérités. - Utilisation en déplacement (constitué par NF EN 60721-3-7 de septembre 1993 et de son additif 2 de janvier 1995) (homologuée le 20 décembre 1994) (indice de classement : C 20003-7).
NF C 23-515 (juin 1977). - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Immersion dans l'huile « o » (enregistrée le 27 juin 1977).
NF C 23-517 (juin 1977). - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Remplissage pulvérulent « q » (enregistrée le 27 juin 1977).
NF C 26-150 (mars 1983). - Isolants solides. - Isolants stratifiés phénoplastes, en feuilles ou en planches (constitué par NF C 26-150 de mai 1971 et de son additif 1 de mars 1983) (enregistrée le 22 février 1983).
NF C 26-151 (mars 1983). - Isolants solides. - Isolants stratifiés à base de verre et de résine époxyde, en feuilles ou en planches (constitué par NF C 26-151 de septembre 1971 et de son additif 1 de mars 1983) (enregistrée le 22 février 1983).
NF C 26-152 (mars 1983). - Isolants solides. - Isolants stratifiés auto-extinguibles à base de papier de cellulose et de résine époxyde, en feuilles ou en planches (constitué par NF C 26-152 de février 1972 et de son additif 1 de mars 1983) (enregistrée le 22 février 1983).
NF C 26-153 (septembre 1972). - Isolants solides. - Isolants stratifiés à base de verre et de résine polyester, en feuilles ou en planches (enregistrée le 11 septembre 1972).
NF C 26-154 (mars 1983). - Isolants solides. - Isolants stratifiés à base de verre et de résine silicone, en feuilles ou en planches (constitué par NF C 26-154 d'août 1971 et de son additif 1 de mars 1983) (enregistrée le 22 février 1983).
NF C 97-312 (mars 1993). - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 12 : applications des connecteurs pour radiodiffusion et usage analogue (homologuée le 20 février 1993).

E. - MÉCANIQUE

NF E 04-015 (octobre 1984). - Dessins techniques. - Schémas cinématiques. - Symboles graphiques (homologuée le 20 septembre 1984).
NF E 04-016 (octobre 1986). - Dessins techniques. - Schémas pour chaînes cinématiques. - Mécanismes divers de transmission et transformation de mouvements (homologuée le 20 septembre 1986).
NF E 11-106 (septembre 1983). - Instruments de contrôle et de traçage. - Trusquins à vernier au 1/50 de millimètre (enregistrée le 16 août 1983).
NF E 20-012 (août 1979). - Dimensions des surplats pour usage général (enregistrée le 13 juin 1979).
NF E 25-003 (novembre 1982). - Eléments de fixation. - Critères généraux de classification (enregistrée le 8 octobre 1982).
NF E 27-004 (mai 1973). - Repérage des pièces filetées à gauche (enregistrée le 10 mai 1973).
NF E 29-851 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Tiges de suspension (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-852 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Etriers plats trapézoïdaux (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-853 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Agrafes pour tiges de suspension (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-854 (juin 1978). - Supports de tuyauterie industrielle. - Agrafes pour tiges de suspension à oeil. - Série légère : charge maximale 4 500 N (enregistrée le 2 mai 1978).
NF E 29-855 (juin 1978). - Supports de tuyauterie industrielle. - Agrafes pour tiges de suspension à oeil. - Série forte : charge maximale 13 500 N (enregistrée le 2 mai 1978).
NF E 29-856 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Consoles (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-857 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Appliques (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-858 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Contre-plaques (enregistrée le 23 janvier 1974).

NF E 29-861 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Ressorts (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-862 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Rondelles et rotules en fonte grise pour ressorts (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-871 (juin 1978). - Supports de tuyauterie industrielle. - Colliers. - Série normale (enregistrée le 2 mai 1978).
NF E 29-873 (juin 1978). - Supports de tuyauterie industrielle. - Colliers. - Série forte (enregistrée le 2 mai 1978).
NF E 29-874 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Etriers plats à pattes (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-875 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Etriers de section circulaire (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-876 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Etriers plats avec tiges filetées (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-877 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Crochets (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-881 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Chapes taraudées (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-882 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Chapes à tige filetée (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-883 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Corps de boulon à oeil (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-884 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Ecrous à anneau (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF E 29-895 (février 1974). - Supports de tuyauterie industrielle. - Chandelles réglables (enregistrée le 23 janvier 1974).
NF ISO 6682 (octobre 1986). - Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (homologuée le 20 septembre 1986) (indice de classement : E 58013).
NF E 58-050 (juin 1988). - Engin de terrassement. - Règles de sécurité (homologuée le 5 mai 1988).
NF E 58-060 (avril 1976). - Valves à gros débit pour pneumatiques d'engins de génie civil (enregistrée le 13 avril 1976).
NF E 60-040 (janvier 1976). - Fiches techniques des machines-outils. - Tours parallèles (enregistrée le 16 janvier 1976).
NF E 60-041 (janvier 1976). - Fiches techniques des machines-outils. - Machines à fraiser (enregistrée le 16 janvier 1976).
NF E 62-100 (novembre 1973). - Mandrins et plateaux de tours. - Diamètres extérieurs (enregistrée le 29 octobre 1973).

F. - CHEMINS DE FER

NF F 01-038 (septembre 1973). - Matériel de transport ferroviaire. - Cuvettes de W.C. - Caractéristiques dimensionnelles générales (enregistrée le 6 septembre 1973).
NF F 31-006 (janvier 1973). - Matériel de transport ferroviaire. - Cendriers pour fumeurs. - Gabarits. - Fixations (enregistrée le 2 janvier 1973).
NF F 55-008 (septembre 1972). - Installations fixes ferroviaires. - Plaques indicatrices pour canalisations électriques (enregistrée le 18 septembre 1972).
NF F 55-009 (septembre 1972). - Installations fixes ferroviaires. - Dalles de protection, en béton armé, pour canalisations électriques (enregistrée le 18 septembre 1972).
NF F 55-018 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour canalisations électriques. - Exemples de montage (enregistrée le 30 décembre 1969).
NF F 55-019 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour canalisations électriques. - Corps de caniveaux. - Corps de caniveaux de réduction. - Selles (enregistrée le 30 décembre 1969).
NF F 55-020 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour canalisations électriques. - Corps de coudes (enregistrée le 30 décembre 1969).
NF F 55-021 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour canalisations électriques. - Corps de tés. - Corps de croix (enregistrée le 30 décembre 1969).
NF F 55-022 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour canalisations électriques. - Couvercles (enregistrée le 30 décembre 1969).
NF F 55-023 (janvier 1970). - Installations fixes ferroviaires. - Caniveaux en amiante-ciment, pour caisse à piles (enregistrée le 30 décembre 1969).

K. - BANQUE, VALEURS MOBILIÈRES, ASSURANCE

NF EN 28583 (novembre 1991). - Messages initiés par carte bancaire. - Spécifications d'échange de messages. - Contenu pour les transactions financières (homologuée le 5 octobre 1991) (indice de classement : K 19025).

L. - AERONAUTIQUE ET ESPACE

NF L 31-242 (juillet 1973). - Roulements à billes de précision pour instruments. - Type BC. - A gorge profonde. - En acier inoxydable. - Dimensions (enregistrée le 5 juillet 1973).
NF L 31-243 (août 1974). - Roulements à billes de précision pour instruments. - Type BC. - A gorge profonde. - Avec collet. - Dimensions (enregistrée le 12 août 1974).

P. - BÂTIMENT ET GÉNIE CIVIL

NF P 98-313 (février 1989). - Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules dont la cote de passage est inférieure à 200 mm. - Principes de construction, essais types, marquage (homologuée le 20 janvier 1989).

S. - INDUSTRIES DIVERSES

NF S 91-209 (mai 1979). - Art dentaire. - Résines pour bases de prothèses dentaires (homologuée le 27 avril 1979).

T. - INDUSTRIES CHIMIQUES

NF T 30-084 (avril 1990). - Peintures et vernis. - Détermination de l'extrait sec conventionnel (homologuée le 20 mars 1990).
NF T 30-400 (octobre 1974). - Liants pour peintures. - Détermination des matières volatiles et non volatiles (enregistrée le 15 octobre 1974).

Z. - ADMINISTRATION, COMMERCE, DOCUMENTATION,
TRAITEMENT DE L'INFORMATION

NF EN 27812 (décembre 1989). - Cartes d'identification. - Système de numérotation et procédure d'enregistrement pour les identificateurs d'émetteur (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : Z 15007).