Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 28 mars 1995, les arrêtés du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques sont modifiés ainsi qu'il suit:

1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section

1.1. Membres titulaires

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Papinot (Jean-Claude), en remplacement de M. Gauthier (Marc).
En qualité de personnalité qualifiée par sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche:
M. Mordant (Claude), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Rigaud (Jean-Philippe).
En qualité de conservateur régional de l'archéologie:
Mme Fabioux (Martine), en remplacement de M. Aubin (Gérard).

1.2. Membre suppléant

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Papinot (Jean-Claude).

2. Au titre de la délégation permanente

de la 1re sous-section de la 1re section

2.1. Membre titulaire

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Papinot (Jean-Claude), en remplacement de M. Gauthier (Marc).

2.2. Membre suppléant

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Papinot (Jean-Claude).

3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

3.1. Membres titulaires

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Aubin (Gérard), en remplacement de M. Papinot (Jean-Claude).
En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche:
M. Hanoune (Roger), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Frezouls (Edmond);
M. Redde (Michel), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Leconte (Dominique).
En qualité de conservateur régional de l'archéologie:
M. Barraud (Dany), en remplacement de M. Massy (Jean-Luc).

3.2. Membre suppléant

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Papinot (Jean-Claude), en remplacement de M. Tarrete (Jacques).

4. Au titre de la 3e section

Membre titulaire

En qualité de personnalité qualifiée par sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche:
M. Perin (Patrick), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de Mme Bresc (Geneviève).

5. Au titre de la 7e section

5.1. Membres titulaires

En qualité de personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche:
M. Mordant (Claude), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Clottes (Jean);
M. Anna (André d'), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Guilaine (Jean);
M. Tuffreau (Alain), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Mohen (Jean-Pierre);
M. Jaubert (Jacques), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Rigaud (Jean-Philippe);
M. Clottes (Jean), conservateur général du patrimoine, en remplacement de Mme Pallot-Frossard (Isabelle).

5.2. Membres suppléants

En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Aubin (Gérard), en remplacement de Mme Arnal (Francine).
En qualité de conservateur régional de l'archéologie:
M. Duhamel (Pascal), en remplacement de M. Mordant (Claude).

6. Au titre du comité des sections

Membres titulaires

En qualité de représentants de la 7e section:
M. Anna (André d'), en remplacement de M. Rigaud (Jean-Philippe);
M. Brunet (Jacques), en remplacement de Mme Pallot-Frossard (Isabelle).