- Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 7 février 1995, les médecins désignés ci-après sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du conseil médical de l'aéronautique civile:
Président: M. le docteur Auffret (Robert).
Vice-président: M. le professeur Cara (Maurice).
Membres désignés sur proposition des principales compagnies aériennes françaises:
M. le docteur Casano (Gérard);
M. le professeur Haertig (Alain);
M. le docteur Ledoux (Paul);
M. le docteur Montagne (Claude).
Membres désignés sur proposition du ministre de la défense:
M. le médecin-chef des services Corbe (Christian);
M. le médecin en chef Marotte (Henri).
Membre désigné sur proposition du président d'Aéroports de Paris: M. le docteur Le Mer (André).
Membre désigné sur proposition du ministre de la santé: M. le docteur Moreau (François).
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique:
M. le professeur Crance (Jean-Pierre);
M. le professeur Cupa (Michel);
M. le docteur Desbordes (Pierre);
M. le professeur Fournier (Etienne);
M. le professeur Grateau (Paul);
M. le professeur Grosgogeat (Yves);
M. le professeur Leguay (Gérard);
M. le docteur Masson (Jean-Michel);
M. le professeur Pfister (André).
Arrêté du 7 février 1995 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile
NOR : EQUA9500290A