Arrêté du 7 février 1995 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile

Version INITIALE

NOR : EQUA9500290A

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 7 février 1995, les médecins désignés ci-après sont nommés, pour une durée de trois ans, membres du conseil médical de l'aéronautique civile:
    Président: M. le docteur Auffret (Robert).
    Vice-président: M. le professeur Cara (Maurice).
    Membres désignés sur proposition des principales compagnies aériennes françaises:
    M. le docteur Casano (Gérard);
    M. le professeur Haertig (Alain);
    M. le docteur Ledoux (Paul);
    M. le docteur Montagne (Claude).
    Membres désignés sur proposition du ministre de la défense:
    M. le médecin-chef des services Corbe (Christian);
    M. le médecin en chef Marotte (Henri).
    Membre désigné sur proposition du président d'Aéroports de Paris: M. le docteur Le Mer (André).
    Membre désigné sur proposition du ministre de la santé: M. le docteur Moreau (François).
    Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique:
    M. le professeur Crance (Jean-Pierre);
    M. le professeur Cupa (Michel);
    M. le docteur Desbordes (Pierre);
    M. le professeur Fournier (Etienne);
    M. le professeur Grateau (Paul);
    M. le professeur Grosgogeat (Yves);
    M. le professeur Leguay (Gérard);
    M. le docteur Masson (Jean-Michel);
    M. le professeur Pfister (André).