Liste d'aptitude complémentaire pour 1995 aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général

Version INITIALE

NOR : SPSS9501252K

  • (Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale

    et arrêté du 26 avril 1983 modifié)

    Abréviations utilisées




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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0095 du 22/04/95 Page 6290 a 6291
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  • I. - INSCRIPTIONS NOUVELLES

    Première section

    Classe C


    M. Richard (Jean-Daniel), S.D., C.A.F. de Valence.


  • Classe C 1


    Mlle Zinni (Caroline), cadre N. 8, C.A.F. de Lyon.


  • Deuxième section

    Classe C 1


    M. Gourault (Dominique), cadre N. 9, S.M.R. de Rennes.
    M. Laporte (Lucien), cadre N. 8, C.P.A.M. de Nantes, A.C. intérimaire,
    C.P.A.M. d'Ajaccio.
    Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément:
    M. Reginard (Jean), cadre N. 9, désigné S.D., C.A.F. de Montpellier.
    Mme Simonin (Marie-Françoise), cadre N. 8, désignée S.D., C.P.A.M. de Colmar.


  • II. - RECONDUCTION D'INSCRIPTION

    Première section

    Classe A

    Deuxième reconduction


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    direction A.G. 2 R.


  • III. - RECTIFICATIF AU JOURNAL OFFICIEL

    DU 5 JANVIER 1995


    Page 226, 1re colonne, 8e ligne, au lieu de: < < M. Gaubertier (Pierre-Yves), cadre N. 8, C.P.A.M. d'Annonay, désigné A.C., C.A.F. d'Aubenas > >, lire: < < M. Gaubertier (Pierre-Yves), cadre N. 8, C.P.A.M. d'Annonay, désigné A.C.,
    C.P.A.M., C.A.F. d'Annonay > >.