- Par arrêté du ministère de l'agriculture et de la pêche en date du 24 mars 1995, sont nommés membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse, pour un mandat d'une durée de quatre ans à compter de la date de parution au Journal officiel:
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée:
M. Terrier (Gérard), 71500 Branges;
M. Jalley (Thierry), 71330 Sens-sur-Seille;
M. Roux (Christophe), 01380 Bage-la-Ville;
M. Perdrix (Claude), 01340 Foissiat;
M. Bessard (Jean-Luc), 01400 Chanoz-Châtenay;
Dont quatre représentant les producteurs indépendants:
M. Morand (Georges), 01851 Bantanges;
M. Danjean (Bernard), 71470 Montpont-en-Bresse;
M. Merle (Dominique), 01240 Saint-André-le-Bouchoux;
Mme Sauriat (Christiane), 39140 Chapelle-Voland. B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
M. Gouly (Georges), 01851 Marboz.
M. Joly (Georges), 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze.
M. Ravet (André), 01007 Bourg-en-Bresse.
M. Verne (Jean), 01340 Montrevel-en-Bresse.
M. Rasaigne (Christian), 71500 Louhans.
M. Mairet (Roger), 71330 Simard.C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Mme Mornet (Christine), 01560 Vernoux.D. - Un représentant des commerçants détaillants
de volaille de Bresse
M. Badin (Jean-Pierre), 39570 Courlaoux.E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
M. Blanc (Georges), 01540 Vonnas.
Arrêté du 24 mars 1995 portant nomination au comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
NOR : AGRP9500562A