Arrêté du 13 octobre 1994 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 octobre 1994, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:
    Au titre de l'aquaculture (eau douce), en qualité de membre suppléant: M.
    Nicol (Pascal), en remplacement de M. Le Moal (Roger);
    Au titre des industries chimiques et pétrolières, en qualité de membre titulaire: M. Genin (Hervé), en remplacement de M. Baudouin (Gérard);
    Au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M.
    Rodenburg (Herman), en remplacement de M. Thiriot (Marc).