Arrêté du 30 mai 1996 portant nomination (ingénieurs des travaux agricoles)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 30 mai 1996, M. Franclet (Joël) est nommé ingénieur des travaux agricoles à compter du 18 octobre 1995.