Arrêté du 8 juin 1994 portant affectation d'options à des départements d'institut universitaire de technologie ouverts à la rentrée universitaire de 1993

Version INITIALE

NOR : RESK9400832A

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8;
Vu l'arrêté du 5 février 1993 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1993;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16 mai 1994,
Arrête:

  • Art. 1er. - Les départements d'institut universitaire de technologie ci-après énumérés, créés à la rentrée 1993 sans mention d'option, sont autorisés à organiser, à compter de la rentrée universitaire de 1994, les options suivantes:



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0138 du 16/06/94 Page 8686
    ......................................................





  • Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 juin 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur général des enseignements supérieurs,

J.-P. BARDET

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 27 Mo