Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 6 juin 1994, M. Queval (Michel, Louis, Emile), professeur de 3e catégorie (analyse) du Conservatoire national supérieur de musique de Paris, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 19 avril 1994.
M. Queval est maintenu en fonctions, par nécessité de service, jusqu'au 30 septembre 1994 inclus.