Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 26 juin 1996, l'arrêté du 14 octobre 1993 portant désignation des membres à la Commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie est modifié comme suit :
Sont désignés en qualité de membres titulaires et suppléants :

Membres désignés par le ministre

Membres de conseil d'administration ou directeur d'établissement spécialisé :
Titulaire : M. Mekachera (Hamlaoui) est remplacé par M. Marie (Daniel),
directeur du centre hospitalier spécialisé Charles-Perrens, à Bordeaux (Gironde) ;
Suppléant : M. Piau (Guy) est remplacé par M. Martinez (Joël), directeur du centre hospitalier spécialisé Esquirol, à Saint-Maurice (Val-de-Marne).
(Le reste sans changement.)

Membres élus représentant les praticiens hospitaliers

Liste présentée par le syndicat des psychiatres d'exercice public (S.P.E.P.) :
Suppléant : M. Weil (Didier) est remplacé par M. Malapert (Eric), centre hospitalier spécialisé de Perray-Vaucluse, à Epinay-sur-Orge (Essonne).
(Le reste sans changement.) Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir de la Commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie, désignée par l'arrêté du 14 octobre 1993 précité.