Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 23 février 1994:
Est nommée, pour l'année civile 1994, président de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure: Mme Huppert (Isabelle).
Sont nommés, pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission:
M. Carcassonne (Philippe), au titre du premier collège.
M. Pesery (Bruno), au titre du deuxième collège.
Sont nommés, pour l'année civile 1994:
Membres titulaires du premier collège de la commission:
Mmes Cayla (Véronique), Champetier (Caroline), Fayolle (Lise).
MM. Behm (Marc), Besnehard (Dominique), Jacquot (Benoît), Marmion (Yves).
Membres titulaires du deuxième collège de la commission:
Mmes Bernheim (Emmanuelle), Devers (Claire).
MM. Boeken (Ludi), Cluzet (François), Girod (Francis), Gruault (Jean), Sarde (Alain).
Sont nommés, pour l'année civile 1994, membres suppléants des membres titulaires du premier et du deuxième collège de la commission:
Mmes Aknin (Brigitte), Mazuy (Patricia), Reza (Yasmina), Trintignant (Nadine).
MM. Dedet (Yann), Klapisch (Cédric), Ouedraogo (Idrissa).