Arrêté du 23 mars 1994 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9400707A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 mars 1994, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1994:
    M. Sabliere (Jean-Loup), à compter du 1er janvier 1994;
    M. Carles (Pierre-Jacques), à compter du 1er janvier 1994;
    M. Subrenat (Pierre-Yves), à compter du 1er janvier 1994;
    M. Plan (Jacques), à compter du 1er janvier 1994.