Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 31 décembre 1993, sont déterminés les procédés de production des miels de fruits (châtaignes, pommes, cerises et poires) et les procédés de fabrication de purées de fruits, de compotes de fruits, de confitures de fruits et de crème de marrons pouvant bénéficier de l'indication < < provenance montagne > > et des références géographiques spécifiques aux zones de montagne de la région Rhône-Alpes.
Ces procédés de production et de fabrication peuvent être consultés au ministère de l'agriculture et de la pêche ou à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes.
Est autorisé à utiliser l'indication < < provenance montagne > > M. Riffard (Jean), Le Fraysse, 07530 Antraigues, pour ses fruits (châtaignes, pommes,
cerises et poires), pour ses purées, ses compotes de fruits, ses confitures de fruits et pour ses crèmes de marrons élaborées selon les procédés de production et de fabrication déterminés par le présent arrêté.