Arrêté du 12 février 1993 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Version INITIALE

NOR : SANM9300457A


Le ministre de la santé et de l’action humanitaire,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 618 et L. 619 ;
Vu Le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 du code de la santé publique :
Vu l’arrêté du 21 janvier 1992 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Vu les propositions de la commission précitée,
Arrête :

  • Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l’usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

  • Art. 2 - Le directeur de ta pharmacie et du médicament est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

  • ANNEXE
    PREMIÈRE PARTIE
    (13 inscriptions)
    Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes :
    335 168-0 Aracytine 20 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, flacon + ampoule de solvant de 2 ml (laboratoires Upjohn).
    557 563-3 Aracytine 20 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, flacons (10) + ampoules de solvant de 2 ml (10) (laboratoires Upjohn).
    335 169-7 Aracytine 40 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, flacon + ampoule de solvant de 2 ml (laboratoires Upjohn).
    557 565-6 Aracytine 40 mg (cytarabine), lyophilisat et solution pour usage parentéral, flacons (10) + ampoules de solvant de 2 ml (10) (laboratoires Upjohn).
    557 873-2 Atrovent enfants 0,25 mg/2 ml (bromure ipratropium), solution pour inhalation 2 ml en récipient unidose (10) (laboratoires Boehringer Ingelheim).
    557 872-6 Atrovent adultes 0,50 mg/2 ml (bromure ipratropium), solution pour inhalation 2 ml en récipient unidose (10) (laboratoires Boehringer Ingelheim).
    335 763-6 Biseptine, solution pour application locale, flacon de 40 ml (laboratoires Nicholas S.A.).
    557 775-0 Cisplatine Diatech 10 mg/20 ml, solution injectable (I.V.), flacon de 20 ml (laboratoires Diatech).
    557 774-4 Cisplatine Diatech 25 mg/ 50 ml, solution injectable (I.V.), flacon de 50 ml (laboratoires Diatech).
    557 773-8 Cisplatine Diatech 50 mg/100 ml, solution injectable (I.V.), flacon de 100 ml (laboratoires Diatech).
    557772-1 Cisplatine Qualimed 10 mg/20 ml, solution injectable (I.V.), flacon de 20 ml (laboratoires Solymes).
    557 771.5 Cisplatine Qualimed 25 mg/50 ml, solution injectable (I.V.), flacon de 50 ml (laboratoires Solymes).
    557770-9 Cisplatine Qualimed 50 mg/100 ml, solution injectable (I.V.), flacon de 100 ml (laboratoires Solymes).
    DEUXIÈME PARTIE
    Modificatif
    Dans l’arrêté du 22 janvier 1993 (Journal officiel du 30 janvier 1993), le libellé des spécialités pharmaceutiques est abrogé et remplacé par :
    557 559-6 Recormon 1 000 U/ml (érythropoïétine), lyophilisat et solvant en seringue préremplie pour usage parentéral (S.C.) B/10 + 10 (laboratoires Boehringer Mannheim France Pharma).
    557 560-4 Recormon 2 000 U/ml (érythropoïétine), lyophilisat et solvant en seringue préremplie pour usage parentéral (S.C.) B/10 + 10 (laboratoires Boehringer Mannheim France Pharma).

Fait à Paris, le 12 février 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie et du médicament,
J. DANGOUMAU

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