Arrêté du 19 mars 1993 modifiant l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif a l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématograhiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est

Version INITIALE

NOR : MENK9300187A


  • Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture, en date du 19 mars 1993 :
    Est nommé à compter du 1er juin 1993 jusqu’au 31 mai 1994 président de la commission prévue à l’article 2 de l’arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l’aide aux coproductions d’oeuvres cinématographiques d’une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d’Europe de l’Est :
    M. Bourgois (Christian).
    Sont nommés à compter du 1er juin 1993 jusqu’au 31 mai 1994 membres titulaires de la commission :
    Mme Prucnal (Anna).
    Mme Zauberman (Yolande).
    M. Bursztein (Sylvain).
    M. Mnouchkine (Alexandre).
    M. Schpoliansky (Jean-Jacques).
    M. Van Effenterre (Bertrand).
    Sont nommés à compter du 1er juin 1993 jusqu’au 31 mai 1994 membres suppléants de la commission :
    M. Chapron (Joël).
    M. Dekiss (Jean-Paul).
    M. Kolar (Cedomir).
    M. Manceau (Jean-Louis).