Liste d'aptitude spéciale du 1er juillet 1993 aux fonctions de conseiller référendaire du second grade

Version INITIALE


  • Déjà inscrits : 26
    M. Baillet (Jacques), premier juge de l’application des peines (Lyon).
    Mme Bareyt (Véronique), épouse Catry, juge (Paris).
    Mlle Bitter (Claude), juge des enfants (Paris).
    Mme Bonnefont (Françoise), épouse Martini, juge (Paris).
    Mlle Brouard (Catherine), substitut à l’administration centrale.
    M. Calvet (Hugues), substitut à l’administration centrale, en disponibilité.
    Mme Carblanc (Anne), substitut à l’administration centrale.
    Mlle Chapelle (Marie-Anne), substitut à l’administration centrale.
    M. Courroye (Philippe), juge d’instruction (Lyon).
    Mme D’Arras (Isabelle), épouse Toulemonde, substitut à l’administration centrale.
    M. Fontaine (Pierre), juge (Rennes), tribunal d’instance.
    Mme Fossaert (Agnès), épouse Sabatier, premier juge (Evry).
    M. Frouin (Jean-Yves), président (Argentan).
    M. Ingall-Montagnier (Philippe), procureur de la République (Fontainebleau).
    Mme Lelièvre-Tome (Françoise), magistrat, détaché.
    M. Liffran (Hubert), magistrat, détaché.
    M. Ludet (Daniel), substitut à l’administration centrale, détaché.
    M. Maman (Georges), juge d’instruction (Paris).
    M. Menabe (Jean-Pierre), président (Moulins).
    M. Poisot (Jean-Luc), premier substitut placé auprès du procureur général de la cour d’appel (Dijon).
    M. Putz (Alain), substitut à l’administration centrale.
    Mlle Rebboh (Sylvie), juge (Paris), tribunal d’instance (12e).
    Mme Schvester (Nicole), épouse Cochet, juge (Bordeaux).
    M. Servoz (Michel), magistrat, détaché.
    M. Sorieul (Renaud), substitut à l’administration centrale, détaché.
    M. Trassoudaine (Serge), vice-président (Guéret).
    Nouveaux inscrits : 22
    Mlle Barberot (Christine), juge (Paris), tribunal d’instance (9e).
    M. Boinot (Patrick), président (Bressuire).
    M. De Larosière de Champfeu (Henri), juge d’instruction (Bobigny).
    M. Desportes (Frédéric), substitut à l’administration centrale.
    M. Domergue (Georges), juge (Montargis), tribunal d’instance (Gien).
    M. Drack (Thierry), juge (Saint-Brieuc), tribunal d’instance.
    Mme Du Lac (Magali), épouse Ingall-Montagnier, substitut à l’administration centrale.
    M. Engelhard (Claude), juge (Bourges).
    M. Heller (Jean-Marc), juge des enfants (Bobigny).
    M. Keime-Robert-Houdin (Bernard), auditeur à la Cour de cassation.
    Mme Le Bel (Cécile), épouse Fayet, juge (Paris).
    Mme Lebée (Emmanuelle), juge (Paris).
    M. Leblanc (Luc), auditeur à la Cour de cassation.
    Mme Melgar (Virginia), substitut à l’administration centrale.
    Mme Moreau (Anne), premier substitut (Evreux).
    M. Mortureux de Faudoas (Patrice), vice-président (Agen).
    Mme Petit (Marie-Christine), épouse Daubigney, magistrat, détaché.
    M. Ponsot (Dominique), substitut à l’administration centrale.
    Mme Renaud (Virginie), substitut à l’administration centrale.
    M. Richard de la Tour (Jean), substitut à l’administration centrale.
    M. Soury (Gérard), substitut à l’administration centrale.
    Mme Trassoudaine (Nicole), épouse Verger, juge (Bourgoin-Jallieu).

Arrêté le 8 juin 1993.
Le premier président de la Cour de cassation,
Président de la commission d’avancement,
P. DRAI