Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle, Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ; Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, et notamment son article 8, alinéa final ; Vu le décret n° 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ; Vu la liste arrêtée par la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, Arrête :
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7810.
Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation du titre suivant : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7811.
Art. 3. - Conformément à la demande des organismes ci-après indiqués, il est mis fin, au plus tard à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7811.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
