Arrêté du 15 décembre 1992 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : TEFF9205535A


Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret n° 91-510 du 3 juin 1991 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 26 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 décembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 18 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 1990, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990, 5 novembre 1990, 16 septembre 1991, 13 avril 1992, 22 mai 1992, 10 juillet 1992 et 14 octobre 1992,
Arrête :

  • Art. 1er. - Les diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation au titre des homologations de droit :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 578.

  • Art. 2. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 578.

  • Art. 3. - L'arrêté du 14 octobre 1992 susvisé est modifié comme suit :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 579.

  • Art. 4. - L'arrêté du 22 mai 1992 susvisé est modifié comme suit :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 579.

  • Art. 5. - L'arrêté du 16 septembre 1991 susvisé est modifié comme suit :
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 579.

  • Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 décembre 1922.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
G. PEPY

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