Arrêté du 15 mars 1993 modifiant l'arrêté du 10 avril 1990 fixant les modalités de recrutement dans les classes préparatoires et les sections de techniciens supérieurs agricoles des établissements publics d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture et de la forêt (formation initiale)

Version INITIALE

NOR : AGRE9300466A


Le ministre de l’agriculture et du développement rural,
Vu l’arrêté du 10 avril 1990 fixant les modalités de recrutement dans les classes préparatoires et les sections de techniciens supérieurs agricoles des établissements publics d’enseignement relevant du ministère de l’agriculture et de la forêt ;
Sur proposition du directeur général de l’enseignement et de la recherche,
Arrête :

  • Art. 1er. - L’annexe de l’arrêté du 10 avril 1990 susvisé est abrogée et remplacée par l’annexe jointe au présent arrêté.

  • Art. 2. - Le directeur général de l’enseignement et de la recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • ANNEXE
    OPTIONS DU B.T.S.A. ACCESSIBLES SELON LE DIPLÔME
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 73 du 27 mars 1993, page 4962.

Fait à Paris, le 15 mars 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’enseignement et de la recherche,
H. BICHAT

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