Arrêté du 9 septembre 1992 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses

Version INITIALE

NOR : SANH9202364A

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.626, R.5149,
R.5190, R.5204;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R.5204 du code de la santé publique,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:


  • Liste I


    Aldesleukine.
    Amorolfine.
    Clarithromycine.
    Gonadoreline.
    Itraconazole.
    Kétorolac trométhamine.
    Loméfloxacine.
    Modafinil.
    Moracizine.
    Moxisylyte (préparations médicamenteuses destinées à la voie intracaverneuse renfermant du).
    Salmétérol.
    Trandolapril.


  • Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 9 septembre 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie et du médicament,

J. DANGOUMAU

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