Arrêté du 4 juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes

Version INITIALE

NOR : ENVN9250139A

Le ministre de l'environnement,
Vu les articles L.241-5, R.241-18 et R.241-19 du code rural;
Vu le décret no 70-777 du 2 septembre 1970, modifié par les décrets no 76-1059 du 22 novembre 1976, no 84-774 du 7 août 1984 et no 91-1073 du 16 octobre 1991, créant le Parc national des Cévennes,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes à compter du 1er juin 1992:



  • 1o Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés

    et représentant respectivement



    Le ministre chargé de la protection de la nature:
    Le directeur régional de l'environnement.
    Le ministre chargé de l'aménagement du territoire:
    Le commissaire à l'aménagement du Massif central ou son représentant.
    Le ministre de l'intérieur:
    Le sous-préfet de Florac.
    Le ministre chargé de l'agriculture:
    Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Le ministre chargé de la défense:
    Le général, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'urbanisme:
    Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant.
    Le ministre chargé des domaines:
    Le directeur des services fiscaux de la Lozère ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'éducation:
    Le recteur de l'académie de Montpellier ou son représentant.
    Le ministre chargé de la culture:
    Le directeur régional des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon ou son représentant.
    Le ministre chargé du tourisme:
    M. Alain Monferrand, chargé de l'inspection générale du tourisme ou son représentant.
    Le ministre chargé de la jeunesse et des sports:
    Le directeur régional de la jeunesse et des sports de Montpellier ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'industrie:
    Le directeur régional de l'industrie et de la recherche de la région Languedoc-Roussillon ou son représentant.



  • 2o Représentants des collectivités territoriales et locales


    Représentant du conseil régional Languedoc-Roussillon:
    Art. 1-2(a) représentant du conseil régional M. le docteur Jacques Blanc, président du conseil régional Languedoc-Roussillon.
  • Représentants des conseils généraux:
    Représentants du conseil général de la Lozère:
    Mme Janine Bardou, présidente du conseil général, conseiller général du canton de Chanac;
    M. François Brager, premier vice-président du conseil général, conseiller général du canton de Mende-Sud;
    M. Michel Faisse, conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes;
    M. Jean de Lescure, conseiller général du canton de Villefort.
    Représentants du conseil général du Gard:
    M. Francis Cavalier-Benezet, conseiller général du canton de Valleraugue;
    M. Martin Delord, conseiller général du canton de Trèves.
    Représentants des maires:
    Département du Gard:
    M. René Masseport, maire de Bréau-et-Salagosse;
    M. Marius Balsan, maire de Dourbies;
    M. Jean-Pierre Olivier, maire de Génolhac.
    Département de la Lozère:
    M. Jean Moulin, maire d'Altier;
    M. André Cavalier, maire de Molezon;
    M. Claude Lauriol, maire de Pont-de-Montvert;
    M. André Mazoyer, maire de Saint-Andéol-de-Clerguemort;
    M. René Grasset, maire de La Salle-Prunet;
    M. Jacques Gasperin, maire de Florac.



  • 3o Personnalités



    Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature:
    M. Lucien Chabason;
    M. Paul Harvois;
    Mme Béatrice Marre;
    M. Robert Vivian.
    Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature:
    M. Jacques Lecomte;
    M. Jean-Noël L'Héritier;
    M. Claude Louis;
    M. Marcel Jolivet.
    Sur proposition de l'Office national des forêts:
    Le directeur général de l'Office national des forêts ou son représentant.
    Sur proposition du Musée national des arts et traditions populaires:
    Mme Martine Jaoulle.
    Sur proposition du préfet de la Lozère, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet du Gard, des personnalités compétentes en matière de: Agriculture:
    M. Bernard Grelier;
    M. Paul Flayol.
    Protection de la nature:
    M. Henri Paloc;
    M. Hubert Guerin.
    Tourisme:
    M. Patrick Pages;
    M. Franck Monier.
    Chasse:
    M. Roger Amalric;
    M. Marius Moure.
    Pêche: M. Roger Vidal.
    Forêt: M. Jean-Claude Engelvin.
    Traditions culturelles cévenoles: M. Christian Catoire.
    Activités de plein air: Mme Martine Pascual.
    Un propriétaire exploitant dans le parc: M. André Hugon.



  • 4o Un représentant du personnel élu

    par l'ensemble du personnel permanent du parc


    M. François Girard.


  • Art. 2. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 juin 1992.

SEGOLENE ROYAL