Arrêté du 24 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Version INITIALE

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 24 juin 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (3o, a b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Torre, président du conseil général de l'Ardèche, et de M. Séramy, président du conseil général de Seine-et-Marne:
Deuxième suppléant de M. Rossi (José), président du conseil général de la Corse-du-Sud: M. Mercier (Michel), président du conseil général du Rhône;
Deuxième suppléant de M. Hoeffel (Daniel), président du conseil général du Bas-Rhin: M. de Raincourt (Henri), président du conseil général de l'Yonne.