Vu le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 modifié portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat relevant du régime général des retraites;
Vu l'arrêté du 4 décembre 1980 modifié fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées,
- Arrêtent:
- Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - A la rubrique <>, les dispositions suivantes:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
......................................................
sont respectivement remplacées par les dispositions suivantes:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
...................................................... - II. - A la rubrique <
>, les dispositions suivantes:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
......................................................
sont remplacés par les dispositions suivantes:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
...................................................... - III. - A la rubrique <
>, les dispositions suivantes:
......................................................
Groupe III (4)> >[[>]]
sont remplacées par les dispositions suivantes à compter du 1er janvier 1990: ......................................................
Echelle 3> >[[>]] - IV. - A la rubrique <
>, les dispositions suivantes:
<>[[>]]
sont remplacées à compter du 1er août 1990 par les dispositions suivantes:
<Echelle 2> >[[>]] - V. - A la rubrique <
>, les dispositions suivantes:
......................................................
Echelle 3> >[[>]]
sont remplacées par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1992:
......................................................
Echelle 4 (4)> >[[>]] - VI. - Le texte du renvoi (4) est remplacé par le texte suivant à compter du 1er août 1992:
< <(4) Toutefois, le classement des aides-soignants de classe supérieure en échelle 3 est maintenu à titre transitoire, du 1er août 1992 au 31 juillet 1994, période pendant laquelle les aides-soignants de classe supérieure seront progressivement reclassés en échelle 4 dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.> > - VII. - Dans le <
>, les 1er, 2e, 3e et 4e échelons de l'échelle indiciaire applicable aux orthophoniste de classe normale, orthoptiste de classe normale, diététicien de classe normale, masseur-kinésithérapeute de classe normale, manipulateur d'électroradiologie de classe normale, assistant technique d'électroencéphalographie de classe normale, laborantin de classe normale, infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation de classe normale,
infirmier de salle d'opération de classe normale, puéricultrice de classe normale et infirmier de classe normale sont modifiés comme suit à compter du 1er août 1990:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
......................................................
et les 1er, 2e, 3e et 4e échelons de l'échelle indiciaire applicable au préparateur en pharmacie sont modifiés comme suit:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
...................................................... - VIII. - A la rubrique <
>, les dispositions suivantes:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992
......................................................