Décisions du 20 janvier 1992 portant agrément d'artifices de divertissement

Version INITIALE

Par décision du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 20 janvier 1992, les artifices de divertissement élémentaires fabriqués par la société Legoux, mentionnés ci-dessous, reçoivent l'agrément provisoire pour une période s'étendant jusqu'au 1er octobre 1992:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0044 du 21/02/1992
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