- Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 novembre 1995, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont inscrits sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1996 :
1 M. Masson (Claude) ;
2 M. Demangeat (Maurice) ;
3 M. Noël (Jean-Claude) ;
3 bis M. Chondroyannis (Pascal) ;
4 M. Allain (Régis) ;
5 M. Dimon (Jacques) ;
6 M. Juratic (Laurent) ;
7 M. Loisel (Dominique) ;
8 M. Jamey (Christian) ;
9 M. Nanus (Paul) ;
10 M. Jamin (Karl) ;
10 bis M. Nasi (Robert) ;
11 M. Faure (Bernard) ;
12 M. Petitjean (Etienne) ;
13 M. Villemin (Jean-Pierre) ;
14 M. Richert (Dominique) ;
15 M. Guiraud (Marcel) ;
16 M. Goupil (Philippe) ;
17 Mme Leclerc (Catherine) ;
18 M. Lemaire (Brice) ;
19 M. Raoul (Serge) ;
20 M. Wolf (Guy) ;
21 M. Guillemot (Jean-Pierre) ;
22 M. Pellegrin (Gérard) ;
23 M. Nageleisen (Louis).
Arrêté du 27 novembre 1995 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)
NOR : AGRA9502424A