Arrêtés du 20 décembre 1991 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 décembre 1991:


  • Cour d'appel d'Amiens


    Mme Bansard (Monique), greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Soissons, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de M. Fortier.



  • Cour d'appel d'Agen


    Mme Piganeau (Nicole), greffier en chef du tribunal d'instance de Cahors,
    est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Delcros.



  • Cour d'appel de Paris


    Mme Texido (Marie-José), épouse Bayle, greffier au tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Caporiccio.
    Mme Lehucher (Françoise), greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (3e), est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Jean-Angele.



  • Cour d'appel de Poitiers


    Mlle Dallet (Brigitte), agent administratif à la cour d'appel de Poitiers,
    est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Durand.



  • Cour d'appel de Rouen


    Mme Verduyn (Annie), épouse Levavasseur, premier greffier au tribunal de grande instance de Bernay, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Goujeard.