Arrêté du 5 juin 1991 portant cessation de fonctions (conservateurs régionaux des monuments historiques)

Version INITIALE

NOR : MCCH9100316A

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 5 juin 1991, il est mis fin, à compter du 1er juin 1991, aux fonctions de conservateur régional des monuments historiques exercées par M. Marguerin (Jean-François), professeur certifié de lettres modernes, appelé à d'autres fonctions.