Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,
- Arrête:
- Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales,
paragraphe IX - Service des pensions des armées, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
Au lieu de <>, lire < >.
II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
1. A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < l'ingénieur général Jean-Paul Gillyboeuf> >.
2. A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < >;
Au lieu de <>, lire < l'ingénieur général Xavier Duclaux> >.
b) Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:
Au lieu de <>. lire < l'ingénieur général Hervé Cheneau> >.
III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < >.
2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
a) Au A. - Armée de terre, tableau:
III. - Direction du génie, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < > (à compter du 16 septembre 1991).
IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, colonne Suppléant:
Au lieu de <>, lire < >.
V. - Direction des transmissions:
Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <>, lire < >.
Colonne Suppléant:
Au lieu de <>, lire < >.
b) Au C. - Armée de l'air, tableau, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, colonne Suppléants:
Au lieu de <>, lire < >. - Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
PIERRE JOXE