Arrêté du 2 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:


    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
    article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales,
    paragraphe IX - Service des pensions des armées, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.


    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
    1. A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Jean-Paul Gillyboeuf> >.
    2. A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >;
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur général Xavier Duclaux> >.
    b) Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:
    Au lieu de < >. lire < l'ingénieur général Hervé Cheneau> >.


    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
    1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    a) Au A. - Armée de terre, tableau:
    III. - Direction du génie, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < > (à compter du 16 septembre 1991).
    IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, colonne Suppléant:
    Au lieu de < >, lire < >.
    V. - Direction des transmissions:
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    Colonne Suppléant:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Au C. - Armée de l'air, tableau, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 septembre 1991.

PIERRE JOXE