Arrêté du 28 juin 1991 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 28 juin 1991, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens, au titre de:


  • Représentants de l'Etat



    Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget:
    M. Malhomme (Claude), titulaire;
    M. Rain (François), suppléant;
    M. Collot (Alain), titulaire, en remplacement de M. Hilaire (Pierre);
    M. Jonchere (François), suppléant.
    Représentants du ministre chargé de l'intérieur:
    M. Canet (Gérard), titulaire;
    M. Audinet (Laurent), suppléant.
    Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement:
    M. Schaeffer (Dominique), titulaire, en remplacement de M. Jaouen (Jean);
    M. Bouis (Emmanuel), suppléant.
    Représentants du ministre chargé des transports:
    M. Maistre (Claude), suppléant de M. Rousset (Jacques).
    Représentant de la préfecture de Paris:
    M. Limodin (Daniel), titulaire.
    Leur mandat expirera le 14 novembre 1992.



  • Représentants des collectivités territoriales



    Conseil général des Yvelines:
    M. Giamello (Jean), titulaire;
    M. Dobremelle (Michel), suppléant.
    Conseil général de l'Essonne:
    M. Jeu (Christian), titulaire;
    M. Bigot (Claude), suppléant.
    Conseil général du Val-d'Oise:
    M. Paternotte (Yannick), titulaire;
    M. Di Piazza (René), suppléant.
    Conseil général de Seine-et-Marne:
    M. Hochart (Charles), titulaire;
    M. Mouton (Jean-Louis), suppléant.