- Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme en date du 10 mars 1995, sont nommés membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports,
l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.):Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
M. Delahais (Jean-François), maire de Saint-Egrève (titulaire), et M. Xambeu (Philippe), responsable du département aménagement, urbanisme, environnement (suppléant), représentant l'Association des maires de France;
M. Julien (Henri), vice-président du conseil général de la Côte-d'Or (titulaire), et M. Vignon (Thierry), directeur des services techniques de la Côte-d'Or (suppléant), représentant l'assemblée des présidents des conseils généraux de France;
M. Pastor (Michel), directeur général adjoint, directeur de la formation (titulaire), et M. Faye (Jean-Pierre) (suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale;
M. Rivel (Jean-Jacques) (titulaire) et Mme Pecheur (Pascale), secrétaire générale (suppléant), représentant le groupement des autorités responsables de transport;
M. Battist (Umberto), président (titulaire), et M. Lusson (Patrick), délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme;
M. Tiquet (Robert), président (titulaire), et M. Mathieu (Alain),
coordonateur des groupes de travail (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France;
Mme Gernigon (Sabine), vice-président (titulaire), et M. Lewel (Bernard),
deuxième vice-président (suppléant), représentant l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales. Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U.
Au titre des usagers
M. Rosso (François), trésorier national (titulaire), et M. Claret (Michel), président de l'U.D. du Rhône (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie;
M. Garnier (Christian), administrateur (titulaire), et M. Sivardière (Jean), président de la Fédération nationale des usagers des transports (suppléant), représentant France Nature Environnement, Fédération française des sociétés de protection de la nature.
Arrêté du 10 mars 1995 portant nomination au comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
NOR : EQUP9500243A