Décrète:

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er septembre 1991

M. le général de brigade Bonnard (Pierre, Henri).

Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux:

Pour prendre rang du 1er août 1991

Au grade de général de division

M. le général de brigade Rouet (André), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel Guillaume (Roger, Claude).
M. le colonel Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie).

Art. 3. - M. le général de brigade Grosjean (Robert, Armand, André) est nommé commandant l'Ecole supérieure de la gendarmerie nationale, à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade Cribier (Michel, Gustave) est nommé commandant la 6e région de gendarmerie, à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade Guillaume (Roger, Claude) est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale, à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie) est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel de la gendarmerie nationale, à compter du 1er août 1991.

Art. 4. - Le commissaire général de division Pascaud (Pierre, Marie,
Henri), en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1991.

Art. 5. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er septembre 1991

M. le général de division de La Ruelle (Clément, Georges, Ferdinand).
M. le général de brigade Roblin (Bernard, Adolphe, Rémi).
M. le général de brigade Vinot Préfontaine (Pierre, Nicolas, Yves, Marie,
Jacques).
M. le général de brigade Rifle (Jacques, Claude).
M. le général de brigade Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand).
M. le général de brigade Métayer (Jean-Claude).

Art. 6. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er août 1991:

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Avon (Pierre, Joseph, Eugène).

Art. 7. - M. le général de division d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel) est nommé commandant les écoles de l'armée de terre à compter du 3 août 1991.

M. le général de division Pennacchioni (Dominique, Jean, François) est nommé inspecteur de la défense opérationnelle du territoire à compter du 1er août 1991.
M. le général de division Waymel (Marc) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire à compter du 3 août 1991.
M. le général de division Carlier (Michel, Georges, Maurice) est nommé commandant la 10e division blindée et la 63e division militaire territoriale à compter du 22 juillet 1991.
M. le général de brigade Menard (Yves, Charles, Toussaint) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie à compter du 15 août 1991.
M. le général de brigade Genest (Claude, Jean, Maclou) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 22 juillet 1991.
M. le général de brigade Barthe (Jean, François) est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade Dubouchet (Henri, Jacques) est nommé commandant l'école d'application de l'artillerie à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre, Maurice, Ignace) est nommé commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille,
délégué militaire départemental de l'Hérault à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade Loustalot-Forest (Edouard, Jean, Joseph) est nommé adjoint au général commandant la force d'action rapide à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Latournerie (Albert, Pierre) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Guérin (Gilbert, Emile, Marius) est nommé adjoint au général commandant la 10e division blindée à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Louisfert (Claude, Fernand, Albert, Henri) est nommé directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée, à compter du 1er septembre 1991.
M. le général de brigade Brouet (Claude, Francis, Pierre) est nommé commandant l'artillerie du 3e corps d'armée à compter du 1er septembre 1991. M. le général de brigade Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade Fischer (Pierre, Joseph, Martin) est nommé chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées à compter du 28 juillet 1991.

Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er août 1991

M. le contre-amiral Robillard (Jean-Pierre, Gustave, Marie).

A compter du 1er octobre 1991

M. le vice-amiral Mollat du Jourdin (Michel, Marie, Jean, Emmanuel).
M. le contre-amiral Massin (Jean, Bernard).

A compter du 1er novembre 1991

M. le vice-amiral Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand).

Art. 9. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Pour prendre rang du 1er août 1991

A M. le vice-amiral Calmon (Pierre, André).

Art. 10. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de vice-amiral

Pour prendre rang du 1er octobre 1991

M. le contre-amiral Arata (Claude, Joseph, Charles). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er août 1991

M. le capitaine de vaisseau Moreau (Hubert, René, Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert).
Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Lecointre (Patrick, Marie, Robert). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er octobre 1991

M. le capitaine de vaisseau Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves,
Marie).

Art. 11. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 7 novembre 1991

M. le capitaine de vaisseau Demotes-Mainard (Alain, Marie, Joseph).

Art. 12. - M. le vice-amiral d'escadre Jammayrac (Christian, Marc, Félix) est reconduit dans les fonctions de contrôleur général des armées en mission extraordinaire du 1er septembre 1991 au 11 mai 1992 inclus.
M. le contre-amiral Euverte (Philippe, Pierre, Paul) est nommé sous-chef d'état-major des armées à compter du 1er août 1991.
M. le contre-amiral Moysan (Bernard, François, Jean, Marie) est nommé chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées à compter du 1er août 1991.
M. le contre-amiral Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples à compter du 1er octobre 1991.

Art. 13. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions:

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er août 1991

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gellibert (Jean-Pierre).

Art. 14. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 24 novembre 1991

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Guérin (Claude,
Louis, Jules).

Art. 15. - M. le général de division aérienne Warmé (Pierre, Marie,
Jacques) est nommé commandant des écoles de l'armée de l'air à compter du 15 août 1991.
M. le général de brigade aérienne Cyssau (Bernard, Paul, Rémy) est nommé adjoint militaire au directeur de l'infrastructure de l'air à compter du 1er août 1991.
M. le général de brigade aérienne Coldeboeuf (Gérard) est nommé commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air à compter du 19 août 1991.

Art. 16. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur sa demande:

A compter du 5 novembre 1991

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bocquet (André, Michel).

Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er septembre 1991

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lesbre (François, Xavier, Joseph).

Art. 18. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux,
avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er octobre 1991

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Péron (Gérard, Yves,
Louis).

Art. 19. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er août 1991

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Julier (René, Paul,
Georges). Maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1991

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grossi (Jacques, Irénée,
Louis). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Amiable (René, Vital).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Scheller (Michel, Jean).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Estournet (Daniel,
Jacques, Henri). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bouxin (Georges, Jules).
Maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rand du 1er août 1991

M. l'ingénieur en chef de l'armement Rouvillois (Gildas). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Cau (Alain, André). Maintenu en position de service détaché.

Pour prendre rang du 1er septembre 1991

M. l'ingénieur en chef de l'armement Barlet (Louis, Marcel, Elie). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Leblanc (André, Louis). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Bignicourt (Paul, Marie, Henri,
Gérard). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gueldry (Robert). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bonnot (Jean, François, Marie).
Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Doin (Bernard, Jean, Félix). Maintenu en position de service détaché.

Art. 20. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 3 août 1991

M. l'ingénieur en chef de l'armement Dars (Michel, Charles).

Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pillan (Bernard, Pierre, Georges) est nommé directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement à compter du 15 juillet 1991.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Malardel (Jean-Pierre) est nommé adjoint au directeur des armements terrestres à compter du 8 août 1991 et conserve en outre ses fonctions de chargé de la sous-direction Personnels et équipements.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chéneau (Hervé, Henri,
Jean) est nommé adjoint au directeur des constructions navales et chef du service industriel à compter du 1er septembre 1991.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Cadet (Jean-François) est nommé directeur des constructions navales de Cherbourg à compter du 1er septembre 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Ferrandon (Jackie) est nommé directeur régional du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement à compter du 1er septembre 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Ripoll (Jean-Claude,
Gérard) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace à compter du 1er septembre 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Barriolade (Guy, Paul,
Jules) est maintenu, sur sa demande, en service détaché auprès de la communauté urbaine de Lyon à compter du 15 février 1990 pour y exercer les fonctions de directeur général des services techniques (régularisation).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duclaux (Xavier, Emile,
Edgard) est nommé chef du service central des marchés des constructions navales à compter du 1er septembre 1991.

Art. 22. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.