ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 24 avril 1991 portant promotion et admission au traitement

Version INITIALE

NOR : DEFM9100018D

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 24 avril 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 7 février 1991 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:


  • Au grade de commandeur


    ARMEE DE TERRE


    Avec traitement


    Billard (Clément, Victor), colonel, infanterie. Officier du 9 décembre 1955. Cité.
    Bodard du Rousseau de Ferrières (Ghislain, Alain-Marie, Henri), colonel,
    infanterie. Officier du 26 décembre 1961. Cité.
    Chassan (Henri, Louis, Emile), chef de bataillon, infanterie. Officier du 14 août 1956. Cité.
    Jeannerot (Jacques), colonel, infanterie. Officier du 21 juillet 1958. Cité. Lacourt (Pierre, André), colonel, infanterie. Officier du 20 juillet 1954.
    Cité.
    L'Héritier (Louis, Fernand), chef de bataillon, infanterie. Officier du 1er octobre 1952. Cité.
    Maigret (de) (François, Marie, Louis), lieutenant-colonel, infanterie.
    Officier du 31 décembre 1955. Cité.
    Nicolas (François), colonel, infanterie. Officier du 27 décembre 1956. Cité.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 19,5 Mo