Arrêté du 26 mars 1991 modifiant l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques

Version INITIALE

NOR : AGRE9100670A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu l'arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Activités hippiques;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction générale de l'enseignement et de la recherche;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 23 mars 1990 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
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  • Art. 2. - Les annexes I, II et III de l'arrêté du 23 mars 1991 susvisé sont modifiées et complétées par les annexes I, II et III ci-jointes.


  • Art. 3. - L'annexe IV de l'arrêté du 23 mars 1990 est abrogée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté.


  • Art. 4. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 26 mars 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement et de la recherche:

L'ingénieur en chef d'agronomie,

D. DIEUDONNE



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