Arrêté du 6 avril 1995 portant nomination au conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles

Version INITIALE

NOR : AGRG9500699A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 avril 1995, sont nommés pour deux ans membres du conseil interprofessionnel du comité des fruits à cidre et des productions cidricoles en qualité de:

    1. Représentants des producteurs de fruits à cidre


    M. Pichon (Daniel), Les Courts Champs, 50370 Brécey.
    M. Briolay (Guy), 72170 Assé-le-Riboul.
    M. Chauvel (Pierre), L'Abbaye, 44290 Massérac.
    M. Gillet (Pierre), 53400 Livré-la-Touche.
    M. Hubert (Michel), 61230 La Fresnaye-Fayel.
    M. Le Gal (Jean), Touel El Lenn, 56240 Plouay.
    M. Legorgeu (Guy), 14500 Campagnolles.
    M. Loisel (Jacques), Gosne, 35530 Noyal-sur-Vilaine.
    M. Séhédic (Jacques), Ty Glas, 29133 La Forêt-Fouesnant.
    M. Van Tornhout (Etienne), 27930 Gauciel.


  • 2. Représentants des coopératives


    M. Poulain (Jean-Charles), 50250 Coigny.
    M. Chevret (Maurice), 61700 Dompierre.
    M. Brebel (Alexandre), La Ville-au-Vif, 22690 Pleudihen.
    M. Massot (Marcel), 61120 Aubry-le-Panthou.


  • 3. Représentants des utilisateurs de fruits à cidre

    Cidriers


    M. Mignard (Serge), C.S.R. Pampryl, 93126 La Courneuve Cedex.
    M. Volcler (Yann), S.A. Volcler, 53100 Mayenne.
    M. Dujardin (Joseph), S.A. Dujardin, 14240 Cahagnes.


  • Cidrier et fabricant de jus de pomme


    M. Bodin (Jacques), C.C.L.F., 14140 Livarot.


  • Fabricant d'eaux-de-vie


    M. Fournier (Fernand), Villeperdue, 53370 Saint-Pierre-des-Nids.


  • Fabricant de concentrés de jus de pomme


    M. Favennec (Jean-Pierre), C.C.L.F., 75116 Paris.


  • Fabricant d'autres produits alimentaires cidricoles


    Mme Hubert (Catherine), C.S.R. Pampryl, 93126 La Courneuve Cedex.


  • 4. Représentant des négociants en fruits à cidre


    M. Spruyte (Philippe), 27230 Thiberville.


  • 5. Représentant des négociants en cidre et eaux-de-vie


    M. Desmarest (Patrice), C.S.R. Pampryl, 93126 La Courneuve Cedex.


  • 6. Représentants des pépiniéristes


    M. Ogereau (Michel), 49700 Ambillou-Château.
    M. Essner, Pépinières du Valois, 02600 Villers-Cotterêts.


  • 7. Représentants des consommateurs


    Mme Desvages (Bernadette), Familles rurales, 81, avenue Raymond-Poincaré,
    75116 Paris.
    M. Scipion, Indecosa (C.G.T.), 263, rue de Paris, 93514 Paris.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 41,8 Mo