Décrète:

Art. 1er. - M. le général de brigade Ferrand (Jean, Michel), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) par décret en date du 24 juin 1986, est réintégré dans les cadres à compter du 1er avril 1991 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre.

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 27 février 1991

M. le général de brigade Pintoux (Bernard, Georges).

A compter du 1er mars 1991

M. le commissaire général de brigade Revel (Paul, Julien, Gabriel).

A compter du 1er avril 1991

M. le général de brigade d'Humières (Septime, Marie, Henry, Jean).

A compter du 1er mai 1991

M. le général de division Lacapelle (Alain, Déodat, Marie, Israël,
Théobald).
M. le commissaire général de division Sémon (Yves, Marie, Bernard).

Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Pour prendre rang du 1er avril 1991

A M. le général de division Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph).

Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er avril 1991

M. le général de brigade Mouscardès (Jean, Charles).
M. le général de brigade de Reviers de Mauny (Xavier, Marie, Joseph,
Gaston).
M. le général de brigade Quesnot (Christian, Emile).
M. le général de brigade Bonavita (Alain, François).
M. le général de brigade Janvier (Bernard, Louis, Antonin).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er mars 1991

M. le colonel des troupes de marine Métayer (Jean-Claude).

Pour prendre rang du 1er avril 1991

M. le colonel de l'infanterie Fischer (Pierre, Joseph, Martin).
M. le colonel de l'infanterie Pichot-Duclos (Jean, Bernard, René, Marie).
M. le colonel du train Trésarrieu (Henri, Jean, Baptiste).

Art. 5. - Sont promu ou nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er avril 1991

M. le général de brigade Ferrand (Jean, Michel).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er avril 1991

M. le colonel des troupes de marine Elie (Jean, Marie).

Au grade de commissaire général de brigade

Pour prendre rang du 13 avril 1991

M. le commissaire colonel Kandel (Alain, Marie).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 27 avril 1991

M. le colonel de l'artillerie Dunant (Michel, Emile, Louis).

Pour prendre rang du 28 avril 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Proisy (Claude, Gérard).

Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.