Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 28 décembre 1990, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1991:
Arrêté du 28 décembre 1990 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
NOR : AGRA9100034A