Arrêté du 30 novembre 1990 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 30 novembre 1990, les professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) dont les noms suivent sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite, à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge, et sont maintenus en activité, en application des lois no 84-834 du 13 septembre 1984 et no 86-1304 du 23 décembre 1986:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0291 du 15/12/1990
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