Arrêté du 11 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

Version INITIALE

NOR : TEFT9004104A

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 11 décembre 1990, il est mis fin aux fonctions exercées au sein du conseil d'administration de l'agence par:
M. Knauf (Jean), en qualité de membre titulaire représentant de la C.F.E.-C.G.C.;
M. Perrier (Guy), en qualité de membre titulaire représentant du C.N.P.F.
Sont nommés, en remplacement de M. Knauf (Jean), comme membre titulaire: M. Sappa (André) pour la C.F.E.-C.G.C.; en remplacement de M. Perrier (Guy),
comme membre titulaire: M. Milcent pour le C.N.P.F.