Décrète:

Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre à M. le général de division Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles).

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er janvier 1991

M. le colonel du génie Kervizic (Jean, Antoine).

Pour prendre rang du 9 janvier 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Léry (Jean, Aimé).

Pour prendre rang du 26 janvier 1991

M. le colonel de l'infanterie Raffort (Gilbert, André, Octave).

Pour prendre rang du 30 janvier 1991

M. le colonel de l'infanterie Nicolaï (Jacques, Antoine).

Pour prendre rang du 31 janvier 1991

M. le colonel du cadre spécial Pernet (Gérard, Roger, Antoni, André).

Art. 3. - M. le général de brigade Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean,
François, Lucien) est nommé sous-chef d'état-major des armées.

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.