Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 13 août 1990, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après:
M. Noyer (André), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er juin 1990.
M. Touboul (Jean-Charles), en service détaché, à compter du 1er juin 1990.
M. Royer (Daniel), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er juin 1990.
M. Jezequelou (Gilbert), direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er juin 1990.
M. Strainchamps (Gérard), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er juin 1990.
M. Mevel (Jean-Louis), direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 1er juin 1990.
M. Gheux (Bernard), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er juin 1990.
M. Vallentien (Michel), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er juin 1990.
M. Simoens (Jean-Pierre), direction des services fiscaux du Pas-de-Calais, à compter du 1er juin 1990.
M. Dantcheff (Claude), direction des services fiscaux du Nord-Lille, à compter du 1er juin 1990.
Mme Burgalières (Maryse), direction des services fiscaux de Seine-et-Marne, à compter du 1er juin 1990.
M. Canivenc (Jean-Louis), direction des services fiscaux de la Haute-Vienne, à compter du 1er juin 1990.
M. Montavon (Claude), Ecole nationale des impôts, Paris, à compter du 1er juin 1990.
M. Brau (Henri), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir, à compter du 1er juillet 1990.
M. Mathieu (Lucien), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, à compter du 1er août 1990.
M. Wartelle (Michel), direction des services fiscaux du Cantal, à compter du 16 août 1990.
M. Lombart (Christian), direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 1er septembre 1990.
Mme Rivière (Françoise), direction régionale de Lille, à compter du 16 septembre 1990.
M. Magne-Lie (Yves), direction des services fiscaux de l'Hérault, à compter du 16 octobre 1990.
M. Foret (Dominique), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er novembre 1990.
M. Lemaitre (Pascal), direction des services fiscaux de Paris-Centre, à compter du 1er décembre 1990.
Mme Bardy (Chantal), centre régional d'études et de formation professionnelle de Paris, à compter du 16 décembre 1990.
M. Lagrave (Dominique), direction des services fiscaux de Marseille, à compter du 16 décembre 1990.
Mme Kot (Gisèle), direction des services fiscaux du Gard, à compter du 31 décembre 1990.
M. Lacoste (Roger), direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 31 décembre 1990.
M. Noyer (André), direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er juin 1990.
M. Touboul (Jean-Charles), en service détaché, à compter du 1er juin 1990.
M. Royer (Daniel), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er juin 1990.
M. Jezequelou (Gilbert), direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er juin 1990.
M. Strainchamps (Gérard), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er juin 1990.
M. Mevel (Jean-Louis), direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 1er juin 1990.
M. Gheux (Bernard), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er juin 1990.
M. Vallentien (Michel), direction des services généraux et de l'informatique (direction générale), à compter du 1er juin 1990.
M. Simoens (Jean-Pierre), direction des services fiscaux du Pas-de-Calais, à compter du 1er juin 1990.
M. Dantcheff (Claude), direction des services fiscaux du Nord-Lille, à compter du 1er juin 1990.
Mme Burgalières (Maryse), direction des services fiscaux de Seine-et-Marne, à compter du 1er juin 1990.
M. Canivenc (Jean-Louis), direction des services fiscaux de la Haute-Vienne, à compter du 1er juin 1990.
M. Montavon (Claude), Ecole nationale des impôts, Paris, à compter du 1er juin 1990.
M. Brau (Henri), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir, à compter du 1er juillet 1990.
M. Mathieu (Lucien), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, à compter du 1er août 1990.
M. Wartelle (Michel), direction des services fiscaux du Cantal, à compter du 16 août 1990.
M. Lombart (Christian), direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 1er septembre 1990.
Mme Rivière (Françoise), direction régionale de Lille, à compter du 16 septembre 1990.
M. Magne-Lie (Yves), direction des services fiscaux de l'Hérault, à compter du 16 octobre 1990.
M. Foret (Dominique), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er novembre 1990.
M. Lemaitre (Pascal), direction des services fiscaux de Paris-Centre, à compter du 1er décembre 1990.
Mme Bardy (Chantal), centre régional d'études et de formation professionnelle de Paris, à compter du 16 décembre 1990.
M. Lagrave (Dominique), direction des services fiscaux de Marseille, à compter du 16 décembre 1990.
Mme Kot (Gisèle), direction des services fiscaux du Gard, à compter du 31 décembre 1990.
M. Lacoste (Roger), direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 31 décembre 1990.