Arrêté du 26 juin 1990 portant affectation (direction générale des impôts)

Version INITIALE

NOR : BUDL9000085A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 26 juin 1990, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés aux directions désignées ci-après:
  • M. Chotro (Jean-Baptiste), direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Nord.
    M. Gervais (Alain), direction des services fiscaux des Yvelines.
    M. Muller (Jean-Marie), direction régionale d'Orléans.
    M. Douvier (Pierre), direction des services fiscaux du Bas-Rhin.
    M. Chabbert (Maurice), direction nationale d'interventions domaniales.
    Mlle Koch (Danielle), direction des services fiscaux de l'Isère.
    M. Mignon (Serge), direction des services fiscaux de l'Hérault.
    Mme Goyard (Marie-Claude), direction des vérifications de la région d'Ile-de-France Est.
    M. Pages (Jean-Louis), direction des services fiscaux du Lot.
    M. Souda (Pierre), direction des services fiscaux du Bas-Rhin.
    M. Desvergnes (Pierre), direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine.
    M. Parodin (Jacques), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle.
    M. Menissez (Bernard), direction des services fiscaux de la Vienne.

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