Par arrêté du Premier ministre en date du 31 décembre 1990:
M. Murret-Labarthe (Pierre) est nommé président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval.
Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval:
a) En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:
M. Bouquet (Jean-Pierre), titulaire;
M. Bégault (Jean), suppléant.
b) En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:
M. de Rohan (Josselin), titulaire;
M. Souplet (Michel), suppléant.
c) En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt: M. le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi,
titulaire, ou son représentant.
d) En qualité de représentant du ministre de la défense:
Général de corps d'armée Dupuy de la Grand'Rive (André), titulaire;
Colonel Le Chatelier (Yves), suppléant.
En qualité de représentant du ministre de l'intérieur:
M. Hoenn (Didier), titulaire;
Mme Fosse (Paule), suppléante.
En qualité de représentant du ministre délégué au budget:
M. Boet (Bernard), titulaire;
M. Dottelonde (Stéphane), suppléant.
En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions:
Mme Zigmant (Anne-Marie), titulaire;
M. Gastambide (Marc), suppléant.
En qualité de représentant du ministre délégué au tourisme:
M. Steinlein (Pierre), titulaire;
Mme Gaudriault (Marie-Claude), suppléante.
En qualité de représentant du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs:
M. le directeur de la protection de la nature, titulaire, ou son représentant.
En qualité de représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports: M. Lastennet (Jacques), titulaire;
M. Labrosse (Jean), suppléant.
e) En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:
M. Farge (Jean), titulaire;
M. Cormier (André), suppléant.
M. Geliot (Jacques), titulaire;
M. Rouzaud (André), suppléant.
M. Le Gentil (Bernard), titulaire;
M. Landon (Serge), suppléant.
M. de Montesson (Pierre), titulaire;
M. de Bellaigue (Dominique), suppléant.
M. Le Quellec (Bernard), titulaire;
M. Baguenault de Puchesse (Hubert), suppléant.
f) En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres:
M. Le Masne de Chermont (Loïc), titulaire;
M. Bozo (Jacques), suppléant.
M. Brousse (Raymond), titulaire;
M. Delporte (Gérard), suppléant.
M. Poret (Jean-Claude), titulaire;
M. Sanconie (Jean-Charles), suppléant.
M. Lecomte (Serge), titulaire;
M. Auclair (Jean-Luc), suppléant.
M. Chabanne (Pascal), titulaire;
M. Gonneau (Jean-Luc), suppléant.
M. Murret-Labarthe (Pierre) est nommé président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval.
Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval:
a) En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:
M. Bouquet (Jean-Pierre), titulaire;
M. Bégault (Jean), suppléant.
b) En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:
M. de Rohan (Josselin), titulaire;
M. Souplet (Michel), suppléant.
c) En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt: M. le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi,
titulaire, ou son représentant.
d) En qualité de représentant du ministre de la défense:
Général de corps d'armée Dupuy de la Grand'Rive (André), titulaire;
Colonel Le Chatelier (Yves), suppléant.
En qualité de représentant du ministre de l'intérieur:
M. Hoenn (Didier), titulaire;
Mme Fosse (Paule), suppléante.
En qualité de représentant du ministre délégué au budget:
M. Boet (Bernard), titulaire;
M. Dottelonde (Stéphane), suppléant.
En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions:
Mme Zigmant (Anne-Marie), titulaire;
M. Gastambide (Marc), suppléant.
En qualité de représentant du ministre délégué au tourisme:
M. Steinlein (Pierre), titulaire;
Mme Gaudriault (Marie-Claude), suppléante.
En qualité de représentant du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs:
M. le directeur de la protection de la nature, titulaire, ou son représentant.
En qualité de représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports: M. Lastennet (Jacques), titulaire;
M. Labrosse (Jean), suppléant.
e) En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:
M. Farge (Jean), titulaire;
M. Cormier (André), suppléant.
M. Geliot (Jacques), titulaire;
M. Rouzaud (André), suppléant.
M. Le Gentil (Bernard), titulaire;
M. Landon (Serge), suppléant.
M. de Montesson (Pierre), titulaire;
M. de Bellaigue (Dominique), suppléant.
M. Le Quellec (Bernard), titulaire;
M. Baguenault de Puchesse (Hubert), suppléant.
f) En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres:
M. Le Masne de Chermont (Loïc), titulaire;
M. Bozo (Jacques), suppléant.
M. Brousse (Raymond), titulaire;
M. Delporte (Gérard), suppléant.
M. Poret (Jean-Claude), titulaire;
M. Sanconie (Jean-Charles), suppléant.
M. Lecomte (Serge), titulaire;
M. Auclair (Jean-Luc), suppléant.
M. Chabanne (Pascal), titulaire;
M. Gonneau (Jean-Luc), suppléant.