Arrêté du 7 février 1991 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM9100282A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt et du ministre délégué à la santé en date du 7 février 1991:

Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R.5146-38 du code de la santé publique:


Membres titulaires

  • M. Espinasse (Jacques).
    M. Libersa (Marc).
    M. Lescure (Francis).
    M. Rico (André).
    M. Warnet (Jean-Michel).
    M. Parodi (André).
    Mme Joseph-Enriquez (Brigitte).
    M. Lafont (Jean-Pierre).


    M. Lecomte (Richard).


    Membres suppléants

    M. Monsallier (Georges).
    Mlle Laval (Arlette).
    M. Cotard (Jean-Pierre).
    M. Pinault (Louis).
    M. Lefort des Ylouses (Daniel).
    M. Labie (Charles).
    M. Eloit (Marc).
    M. Yvore (Pierre).


    M. Bouisset (Simon).


    Sont nommés:


    Président de la commission: M. Parodi (André).
    Vice-président: M. Warnet (Jean-Michel).

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