Décret du 4 février 1991 portant nomination de recteurs d'académie

Version INITIALE

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - M. Jean-Paul de Gaudemar, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Strasbourg, en remplacement de M. Pierre Deyon,
    admis à faire valoir ses droits à la retraite.
    M. René Blanchet, recteur de l'académie de Nice, est nommé recteur de l'académie de Montpellier, en remplacement de M. Bernard Toulemonde.
    M. Jean-Claude Maestre, recteur de l'académie de Toulouse, est nommé recteur de l'académie de Nice, en remplacement de M. René Blanchet.
    M. Bernard Toulemonde, recteur de l'académie de Montpellier, est nommé recteur de l'académie de Toulouse, en remplacement de M. Jean-Claude Maestre.
  • Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 février 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et des sports,

LIONEL JOSPIN