Décret du 31 juillet 1990 approuvant les statuts de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré

Version INITIALE

NOR : MENE9001699D

Par décret en date du 31 juillet 1990, sont approuvés, tels qu'ils sont annexés au présent décret, les statuts de l'association dénommée Union sportive de l'enseignement du premier degré (U.S.E.P.).