Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, en date du 12 juillet 1990, M. Raffray (Marcel), administrateur civil hors classe, 6e échelon, en service détaché auprès de la direction générale des impôts en qualité de directeur régional, est nommé, à compter du 1er juin 1990,
conservateur du registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel, en remplacement de M. Philippe (Jean-Jacques), admis à faire valoir ses droits à la retraite.
conservateur du registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel, en remplacement de M. Philippe (Jean-Jacques), admis à faire valoir ses droits à la retraite.