Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP9001233A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Céréales à paille),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de céréales à paille désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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  • Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de céréales à paille désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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  • Art. 3. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 19 décembre 1989, publié au Journal officiel du 30 décembre 1989, page 16434:
    Article 1er, ajouter les variétés de riz tropicaux suivantes:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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  • Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la production

et des échanges,

B. VIAL

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