Décisions portant autorisation d'exercer la profession d'architecte en France

NOR : EQUU9000749S
JORF n°136 du 14 juin 1990

Version initiale

Par décisions du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du:


  • 16 mars 1990


    M. Miabi (Hassan), de nationalité iranienne;
    M. Lari-Lavassani (Hossein), de nationalité iranienne;



  • 6 avril 1990


    M. Al Mussawy Majed, de nationalité irakienne;
    M. Amani Koshrouei Farahani (Bahaman), de nationalité iranienne;
    M. Ibrahim (Johnny), de nationalité libanaise;
    M. Chron (Zvigniew), de nationalité polonaise;
    M. Oueslati (Ahmed), de nationalité tunisienne;
    M. Mekki (Hamadi), de nationalité tunisienne;



  • 26 avril 1990


    M. Kharabach (Mounzer), de nationalité syrienne;
    M. Khalil (Najib), de nationalité marocaine;
    M. Sarkissian (Gharnoush), de nationalité iranienne;
    M. Wheeler (Charles, Henri), de nationalité américaine;
    M. Nafar (Seyed, Mohammad), de nationalité iranienne;
    M. Choldzynski (Andrezej), de nationalité polonaise,
    sont autorisés à exercer la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du 3 janvier 1977.
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