Reconnaissances

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990, les organismes ci-dessous ont été reconnus en qualité de groupement de producteurs:

Elevage

La coopérative dite Société coopérative agricole La Chevillotte, à La Chevillotte (Doubs), pour les bovins maigres et finis, les porcelets et les porcs charcutiers, les poulains de boucherie et les juments de réforme, à compter du 1er janvier 1990.
La coopérative dite Société coopérative agricole Champagne élevage, à Vitry-le-François (Marne), pour les porcelets et les porcs charcutiers, les agneaux et les ovins de réforme, à compter du 1er janvier 1990.
La coopérative dite Société coopérative agricole Franche-Comté élevage, à Vesoul (Haute-Saône), pour les porcelets et les porcs charcutiers, les poulains de boucherie et les juments de réforme, à compter du 1er janvier 1990.
La coopérative dite Société coopérative agricole groupement de producteurs de bovins Vendée-Anjou-Loire-Bovial, à La Ferrière (Vendée), pour les bovins maigres et finis, à compter du 1er janvier 1990.
La société d'intérêt collectif agricole dite Société d'intérêt collectif agricole à forme de société anonyme des éleveurs de porcs du Maine-Anjou (S.E.P.M.A.), à Craon (Mayenne), pour les porcelets et les porcs charcutiers.

Fruits et légumes

L'association dite Association Tomaprim, à Pierrelatte (Drôme), pour les tomates, jusqu'au 30 janvier 1991.
La coopérative dite Société coopérative agricole Les Fruits de Saint-Paterne, à Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire), pour les pommes, les petits fruits rouges et les poires.
La coopérative dite Société coopérative agricole producteurs Prim'Co, à Anneville-sur-Saire (Manche), pour les légumes frais et les légumes destinés à la transformation.
La coopérative dite Société coopérative agricole Parmentier, à Montdidier (Somme), pour les pommes de terre.

Maintien de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990, la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs est maintenue pour les organismes ci-dessous:

Elevage

La coopérative Société coopérative agricole Périgorde-Agenaise d'élevage et d'insémination artificielle (C.P.A.E.I.A.), à Maurens (Dordogne), pour les veaux de boucherie élevés au pis, les agneaux et les ovins de réforme,
jusqu'au 31 octobre 1990.
La coopérative Société coopérative agricole Aunis-Saintonge-Océane (C.A.S.O.), à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), pour les bovins maigres et finis, jusqu'au 30 avril 1990.
La coopérative Société coopérative agricole des éleveurs de porcs du Rhône (C.E.P.R.), à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), pour les porcelets et les porcs charcutiers, jusqu'au 30 juin 1990.
La coopérative Société coopérative agricole d'éleveurs de porcs de Haute-Normandie, Cynep, à Héricourt-en-Caux (Seine-Maritime), pour les porcelets et les porcs charcutiers.
La coopérative Société coopérative agricole de bétail et de viande du Sud,
Bovin-Sud, à Pamiers (Ariège), pour les bovins reproducteurs de races Gasconne et blonde d'Aquitaine.

Viticulture

L'union de coopératives Union des coopératives agricoles de vinification d'Ornaison et de Cuxac-d'Aude, Roc d'Or, à Cuxac-d'Aude (Aude), pour les vins de table et les vins de qualité produits dans une région déterminée, jusqu'au 30 juin 1991.

Productions spéciales

La coopérative Société coopérative agricole Morvan Plantes, à Montsauche (Nièvre), pour les plantes aromatiques et médicinales, à compter du 31 octobre 1989 jusqu'au 30 avril 1991.

Limitation de reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Elevage

La reconnaissance accordée par l'arrêté du 1er février 1988 modifié au Groupement de producteurs de porcs d'Auvergne (G.P.P.A.), pour les porcelets et les porcs charcutiers est limitée au 30 juin 1990.
La reconnaissance accordée par l'arrêté du 27 octobre 1989 à la Société coopérative agricole Périgord porcs, pour les porcelets et les porcs charcutiers est limitée au 30 juin 1990.

Aviculture

La reconnaissance accordée par l'arrêté du 5 juillet 1974 modifié au Groupement des aviculteurs de la région Sabolienne (Avi-Sab), pour les poulets et les pintades est limitée au 31 octobre 1990.

Modification de la reconnaissance

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Elevage

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les bovins maigres et finis, les porcelets et les porcs charcutiers, les poulains de boucherie et les juments de réforme, par l'arrêté du 25 juillet 1988, à la Coopérative interdépartementale de commercialisation d'animaux vivants de la Côte-d'Or et de la Haute-Saône (C.I.C.A.V.), à Dijon (Côte-d'Or), est retirée à compter du 1er janvier 1990 sur le département de la Haute-Saône.

Extension de la zone de reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Elevage

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les bovins finis, par l'arrêté du 28 juillet 1972 modifié, à la Coopérative agricole de production d'animaux de viande et d'élevage du Calvados (C.A.P.A.V.E.C.), à May-sur-Orne (Calvados), est étendue.
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les bovins maigres et finis, par l'arrêté du 31 juillet 1967 modifié, à la Société coopérative agricole Les jeunes Bovins de Champagne désormais dénommée Société coopérative agricole Champagne élevage, à Vitry-le-François (Marne), est étendue à compter du 1er janvier 1990.
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les bovins maigres et finis, par l'arrêté du 9 mai 1986 modifié, à la Société coopérative agricole des éleveurs de bovins désormais dénommée Société coopérative agricole Franche-Comté élevage, à Vesoul (Haute-Saône),
est étendue à compter du 1er janvier 1990.
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les agneaux et les ovins de réforme, par l'arrêté du 30 octobre 1980 modifié, à la Société coopérative agricole des producteurs herbagers de viande en Normandie (P.H.V.N.), à Lisieux (Calvados), est étendue.

Fruits et légumes

La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les pommes de terre, carottes, asperges et oignons, par l'arrêté du 30 avril 1982 modifié, à la Coopérative agricole des producteurs d'asperges de Montcalm (C.O.P.A.M.), à Aigues-Mortes (Gard), est étendue.
La zone de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les noix et cerneaux, par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié, au syndicat Groupement de producteurs de noix, Internoix, à Souillac (Lot), est étendue.

Extension de la zone et des produits

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les pommes de terre de conservation, par l'arrêté du 15 octobre 1968, à la Coopérative de l'Urne et du Gouessant, à Lamballe (Côtes-d'Armor), est étendue pour les pommes de terre primeurs, choux-fleurs, artichauts et haricots et sur les cantons de Pontrieux, Lézardrieux, La Roche-Derrien,
Tréguier, Etables-sur-Mer, Paimpol, Plouha, Plérin (Côtes-d'Armor).

Extension de produits

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les melons, asperges, pommes, pêches, nectarines et brugnons, prunes, abricots,
raisins de table et figues, par l'arrêté du 2 mars 1970 modifié, à la Société d'intérêt collectif agricole fruitière de Lunel, Les Fruits du soleil de l'Hérault, à Lunel (Hérault), est étendue aux tomates.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée pour les pommes, poires, pêches, nectarines et brugnons, par l'arrêté du 15 octobre 1968 modifié, au Syndicat des producteurs de fruits et légumes, usagers des marchés, Sumin, à Agen (Lot-et-Garonne), est étendue aux prunes.

Modification de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Elevage

Il est pris acte que la coopérative Montbéliarde, Sélection, Société coopérative agricole des éleveurs du Jura, Socopel 39, reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les bovins reproducteurs de race montbéliarde, accordée par l'arrêté du 12 mai 1977, s'appelle dorénavant la Société coopérative des éleveurs du Jura, Jura élevage, à Saint-Germain-lès-Arlay (Jura).
Il est pris acte que la coopérative Société coopérative agricole Les Jeunes Bovins de Champagne, reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les reproducteurs des races charolaise et Salers, accordée par l'arrêté du 31 juillet 1967 modifié, s'appelle dorénavant la Société coopérative agricole Champagne élevage, à Vitry-le-François (Marne).

Retrait de la reconnaissance

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 26 janvier 1990:

Elevage

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 9 avril 1987 modifié, pour les bovins reproducteurs de races limousine et blonde d'Aquitaine, par l'arrêté du 1er juillet 1980, pour les poulains de boucherie et les juments de réforme, à la coopérative Coopérative des éleveurs limousin, Périgord (C.E.L.P.), à Thiviers (Dordogne), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 30 octobre 1973 modifié, pour les bovins maigres et finis, les porcelets et les porcs charcutiers, à la Société d'intérêt collectif agricole Doubs bétail et viande (S.I.C.A.-Doubs), à La Chevillotte (Doubs), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 8 mars 1967 modifié, pour les bovins maigres et finis, par l'arrêté du 1er mars 1977, pour les bovins reproducteurs de race montbéliarde, par l'arrêté du 29 janvier 1982 modifié, pour les poulains de boucherie, à la Société d'intérêt collectif agricole Jura (S.I.C.A.V.), à Lons-le-Saunier (Jura), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 24 janvier 1974 modifié, pour les bovins maigres et finis, à la Société coopérative agricole des producteurs bovins du bocage (G.P.B.B.A.), à Angers (Maine-et-Loire), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 modifié, pour les porcelets et les porcs charcutiers, à la Société coopérative agricole des éleveurs de la Champagne (C.A.E.C.), à Caurel (Marne), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs accordée par l'arrêté du 29 juin 1973 modifié, pour les bovins maigres et finis, les agneaux et les ovins de réforme, à la Société coopérative agricole Cival, à Châlons-sur-Marne (Marne), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 30 décembre 1970 modifié, pour les porcelets et les porcs charcutiers, au Syndicat des éleveurs de porcs du Maine-Anjou (S.E.P.M.A.), à Craon (Mayenne), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1980 modifié, pour les bovins reproducteurs de race française frisonne, à l'Association génisse de Loc'Armor, à Vannes (Morbihan), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 27 août 1973 modifié, pour les bovins maigres et finis et les veaux, à la Société coopérative agricole Union Paysanne (U.P.), à Lille (Nord), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 20 octobre 1976 modifié, pour les bovins maigres et finis, à la Société coopérative agricole des éleveurs de bovins de l'Ouest (C.E.B.O.), à La Ferrière (Vendée), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 20 octobre 1977 modifié, pour les bovins maigres et finis, à la coopérative Groupement des éleveurs de Vendée et de la Loire-Atlantique (S.C.A.G.E.V.L.A.), à l'Hébergement (Vendée), est retirée à compter du 1er janvier 1990.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrté du 28 janvier 1981, pour les bovins finis, à la Société coopérative agricole Bovin-Vendée (Bovivendée), à Bournezeau (Vendée), est retirée à compter du 1er janvier 1990.

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 3 octobre 1964, pour les poulets, à la Coopérative des agriculteurs de Bretagne (Coopagri), à Landerneau (Finistère), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 20 août 1971 modifié, pour les oeufs de consommation, à la Coopérative des éleveurs de la Mayenne (C.A.M.), à Laval (Mayenne), est retirée.

Fruits et légumes

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 17 octobre 1985 modifié, pour les melons, tomates, concombres et cornichons, champignons de couche, champignons autres que les champignons de couche, au syndicat Groupement des maraîchers des Portes de Provence (G.M.P.P.), à Pierrelatte (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 29 janvier 1980, pour les pommes de terre primeur et les légumes frais, à la coopérative Groupement maraîcher de la Baie (G.M.B.), à Ploujean-Morlaix (Finistère), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 octobre 1972 modifié, pour les fruits et légumes, à la Société d'intérêt collectif agricole méditerranéenne (S.I.C.A.M.), à Nîmes (Gard),
est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 30 juin 1989, pour les légumes frais et les légumes destinés à la transformation, à la Société d'intérêt collectif agricole Primco-Sica (Primco), à Anneville-sur-Saire (Manche), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 modifié, pour les pommes de terre, à la Sica des producteurs de pommes de terre de la région de Montdidier (Sica Parmentier), à Montdidier (Somme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1973 modifié, pour les fruits et légumes, à la Sicama Bourbon, à Saint-Pierre (Réunion), est retirée.

Viticulture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 27 novembre 1970, pour les vins de table, à la Société coopérative l'Union, à Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne), est retirée.

Horticulture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, accordée par l'arrêté du 9 décembre 1965, pour les géraniums et vétyvers, au Syndicat des producteurs de géranium bourbon, à Saint-Denis (Réunion), est retirée.