Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 15 mars 1990, sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur, au titre du second renouvellement de la commission prévu à l'article 2 du décret no 85-685 du 5 juillet 1985 relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé:
Représentant des universités:
M. Lespinard (Georges) (Institut national polytechnique de Grenoble).
Représentant des grands établissements:
M. Duchamp (Robert) (Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris).
2o En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé:
M. Ribette (Régis) (Conservatoire national des arts et métiers);
M. Vaussy (Pierre) (Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes).
3o En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique:
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale:
M. Delage (Jacques) (Institut national agronomique Paris-Grignon);
M. Pinguet (Jean) (Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest);
M. Schoeller (François) (Ecole supérieure des télécommunications).
Pour leurs compétences scientifiques et techniques sans autre condition:
M. Uebersfeld (Jean) (Institut de sciences et technologie de l'université Paris-VI).
4o En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives:
Représentants du Conseil national du patronat français:
Mme Becarud (Nicole) (Association nationale des industries agro-alimentaires);
M. Drion (Francis) (Société télématique);
M. Absi (Elie) (Centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics).
Représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises:
M. Clément (Alex) (Union nationale des petites et moyennes entreprises).
5o En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives:
M. Bothorel (Louis) (Conseil national des ingénieurs français);
M. Mirochnikoff (Yvan) (Conseil national des ingénieurs français);
M. Duguey (Lucien) (Union générale des cadres-Confédération française démocratique du travail);
M. Frachon (Olivier) (Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-Confédération générale du travail).
Représentant des universités:
M. Lespinard (Georges) (Institut national polytechnique de Grenoble).
Représentant des grands établissements:
M. Duchamp (Robert) (Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris).
2o En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé:
M. Ribette (Régis) (Conservatoire national des arts et métiers);
M. Vaussy (Pierre) (Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes).
3o En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique:
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale:
M. Delage (Jacques) (Institut national agronomique Paris-Grignon);
M. Pinguet (Jean) (Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest);
M. Schoeller (François) (Ecole supérieure des télécommunications).
Pour leurs compétences scientifiques et techniques sans autre condition:
M. Uebersfeld (Jean) (Institut de sciences et technologie de l'université Paris-VI).
4o En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives:
Représentants du Conseil national du patronat français:
Mme Becarud (Nicole) (Association nationale des industries agro-alimentaires);
M. Drion (Francis) (Société télématique);
M. Absi (Elie) (Centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics).
Représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises:
M. Clément (Alex) (Union nationale des petites et moyennes entreprises).
5o En qualité de membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives:
M. Bothorel (Louis) (Conseil national des ingénieurs français);
M. Mirochnikoff (Yvan) (Conseil national des ingénieurs français);
M. Duguey (Lucien) (Union générale des cadres-Confédération française démocratique du travail);
M. Frachon (Olivier) (Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-Confédération générale du travail).